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Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de ventes s’établissent entre le client et notre société définie ci-dessous :

SARL Neptunia

15 rue des bas trévois

10000 TROYES - France

Tél – Fax : +33 (0)3 25 40 68 10 -   +33 (0)3 25 73 45 92 E-Mail : info.neptunia@wanadoo.fr

Site web : www.couteaux-neptunia.com N° siret : 48204358500017 Code APE : 7022Z    

N° TVA Intracommunautaire : FR59482043585

Contrat de vente :

Toute commande passée sur le serveur suppose l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de ventes par le client et ce dès réception du paiement et « confirmation de la commande » par notre service client. Les photos des articles référencés sur notre site ne sont pas contractuelles. En effet, bien que nous sélectionnions avec soins les matières nous ne pouvons pas garantir l’exacte couleur ou le veinage du bois ou de la corne.

Responsabilité :

Tous les couteaux sont interdits à la vente aux mineurs. Le client est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation, nous ne pouvons être tenu responsable du non-respect de la législation ou des réglementations en vigueur dans le pays de livraison.

Délai de rétractation :

Selon les conditions prévues par l’article L 121-16 du code de la consommation de la vente à distance le délai est de sept jours ouvrables à compter du jour de la réception de la commande qui lui sera remboursée contre la restitution des articles en parfait état et dans son emballage. Le retour des marchandises se fait aux frais, et aux risques et périls de l’acheteur. En ce qui concerne les couteaux personnalisés, ils ne peuvent en aucun cas être repris.

Livraisons :

Délais de livraisons pour la France :
Pour les articles indiqués avec un stock disponible, le délai est, à titre indicatif, de 2 à 6 jours après validation du paiement en ligne, du virement bancaire ou réception du chèque . Pour les articles qui ne sont pas en stock ou les couteaux personnalisés, les délais sont communiqués lors du devis, ou à la réception du paiement.

Délais de livraisons pour l’étranger :
Les délais de livraisons sont, à titre indicatif, de 4 à 20 jours ouvrés selon le pays de destination choisi ainsi que le mode d’acheminement choisi. Sauf pour les couteaux personnalisés ou hors stock, où le délai est donné lors du devis.

Ces délais ne sont donnés qu'à titre indicatif ; Même en cas de retard de livraison - que ceux-ci soient dus à la fabrication ou au transport - ils ne peuvent être invoqués pour annuler une commande.

Les différents modes de livraison :
1.en économique, à la demande du client et à ses risques et périls,
2.en recommandé avec assurance et contre signature (colissimo suivi),
Ceci selon le choix du client, le prix du transport varie, les prix et délais sont indiqués, nous nous mettons tout en œuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, dès réception de la commande et de son règlement. Toute réclamation pour article non conforme ou manquant doit nous être signalé dans la semaine qui suit la date de réception de la commande. Dans le cas où la marchandise serait endommagée lors de son acheminement, le transporteur est tenu comme responsable, des réserves de contrôle doivent être signalées par écrit dans le bordereau de livraison et toute réclamation doit parvenir par écrit et en lettre recommandée au transporteur dans les 48 heures après la livraison. Notre société ne peut être tenue responsable en cas de non livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure, (les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure) Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques. En ce qui concerne les ventes à l’export, nous déclinons toute responsabilité en cas de non-respect de la législation locale et de la réglementation douanière. Les taxes douanières et autres taxes particulières à certains pays restent à la charge du client.

Les prix :

Nous nous réservons la possibilité de modifier les prix à tout moment ; le client doit payer le prix annoncé au moment de la vente et de la validation de la commande. Le règlement est payable d’avance lors de l’envoi du bon de commande.

Les différents moyens de paiement : 

- par carte bancaire: 
via le système de payement sécurisé PayPal (
http://www.paypal.com). 

- Par chèque:
la commande sera traitée dès réception de votre chèque et après sa validation, elle est valable pendant 15 jours. Passé ce délai, si votre chèque ne nous est pas parvenu, elle sera annulée.

- Par chèque en 3 fois sans frais :
Pour un montant supérieur ou égal a 200 €, vous pouvez régler vos achats par chèque bancaire en 3 fois sans frais : La commande sera traitée dès réception des 3 chèques après l’encaissement du premier chèque, Les deux autres chèques seront encaissés le 5 des deux mois suivants. 

- Par Virement bancaire: 
la commande sera traitée dès réception du virement, elle est valable pendant 15 jours. Passé ce délai, sans réception de votre virement par notre banque, elle sera annulée. 

Garantie : 

L'attention que nous portons à notre fabrication nous permet de vous offrir une garantie à vie contre tout vice de fabrication. Cette garantie ne concerne pas les pièces d'usure et s'applique pour un usage normal : Un couteau ne sert exclusivement qu'à couper. Tout autre usage (tournevis, burin, ouvre boîte, etc..) sera considéré comme abusif. La garantie s’entend départ atelier : en conséquence les frais aller et retour des marchandises et les risques inhérents (perte, vol, casse) sont toujours à la charge du client. Nous n'acceptons aucune livraison en contre remboursement, port dû ou avec quelque frais que ce soit à regler . Dans votre interêt, il  vous appartient de prendre contact avec nous AVANT de nous retourner quoi que ce soit.

Protection des données personnelles :

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de notre service client d’un droit d’accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Litige : Tout litige concernant la vente (prix, produit, conditions de vente, etc...) sera soumis au tribunal de commerce de Rodez. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment.

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